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Marques déposées par la société ARTS MENAGERS SERVICES
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ARTMENAGER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTMENAGER
ARTS MENAGERS SERVICES

Numéro de dépôt :
3135595
Date de dépôt :
04/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ARTMENAGER de ARTS MENAGERS SERVICES

Présentation de la marque ARTMENAGER

Déposée le 4 décembre 2001 par la société ARTS MENAGERS SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTMENAGER »

Le déposant est la société ARTS MENAGERS SERVICES domicilié(e) 15 rue Condorcet ZI, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 675 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTS MENAGERS SERVICES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

ARTS MENAGERS SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : ELECTROSTOP , ELECTROMANIAC , ELECTROMUST , ELECTROMUST , ELECTRORADIN , ARMENAGER , ELECTRODENFER


ARTS MENAGERS SERVICES - 15 rue Condorcet ZI, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - France - SIREN 330675372


ARTS MENAGERS SERVICES - France


Inscription le 18 février 2003 - Rejet total n°365800 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Appareils de réfrigération et de congélation. Appareils de cuisson tels que cuisières, gazinières et fours. Appareil de lavage tels que lave linge lave vaisselle. Appareils de séchage et notamment sèche linge.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.